1 | Editeur

Ce site est édité par : Label Bleu Aventures RCS 842 259 400
Siège social : 2, avenue E. Chevreul 33600 Pessac, France
Directeur de la publication Herve Berthou – Contact sur le formulaire du site
Site hébergé par : Systonic – www.hebergement-systonic.fr

 

2 |Confidentialité

La préservation de la confidentialité des données que vous nous confiez est essentielle. Nous ne les utilisons que pour l’objet commercial du site seafootage.

 

3 | Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site seafootage implique l’acceptation des termes de notre contrat par les auteurs. Ce contrat vous est transmis lors de la première remise de rushes, pour présentation sur la plateforme Seafootage.

ce contrat est encrypté sur une clé de chiffrage unique au format SHA256 format, permettant d’en certifier le contenu et  la date d’édition.

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4 | Description du service

Le site seafootage est une place de marché qui offre la représentation et la commercialisation de rushes sous-marins, entre auteurs et acheteurs.

Toutes les information présentées sur le site sont publiées à titre indicatif et peuvent faire l’objet de modifications après mise en ligne.

5 |Données personnelles

5.1. Utilisation des données personnelles collectées sur le site

Le site www.seafootage.com intègre certains traitements destinés à la la meilleure personnalisation et au meilleur confort d’utilisation du site : Personnalisation de la langue, détection du périphérique de consultation.

5.2. Destination des données collectées sur le site

Les données collectées sur le site ne seront pas transmises à d’autres sociétés que Label Bleu Aventures.

 

5.3.Conservation des données collectées

Label Bleu Aventures conserve les données collectées via les formulaires du site pendant 4 ans.Concernant les données statistiques de fréquentation collectées et traitées par Google Analytics, nous vous invitons à consulter la charte de confidentialité de la société Google.

5.4. Accès, modification, supression des données collectées

En conformité avec la loi française No. 78-17, “Informatique et Libertes”, de janvier 1978, vous avez le droit d’accéder, de modifier, ou de supprimer toute donnée vous concernant. Vous pouvez en faire la demande sur le formulaire du site.

 

6 | Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, l’organisation des menus et des outils de recherche, est la propriété exclusive de Label Bleu Aventures. Les oeuvres confiées par les auteurs restent leur entière propriété. Toute reproduction partielle ou totale d’un élément du site sans l’autorisation expresse de Label Bleu Aventures est interdite et constituerait une violation de la loi française, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, qui définit la contrefaçon comme un délit. Toute demande de reproduction doit être faite sur le formulaire du site. La marque Label Bleue Aventures, comme les logotypes associés sont protégées. Toute reproduction partielle ou totale de cette marque ou de ses logos est interdite sans autorisation écrite de Label Bleu Aventures.

7 |Liens

7.1. Créer un lien vers www.seafootage.com

L’établissement de tout lien vers la page d’accueil de Seafootage.com est autorisée, dans le cadre d’utilisation non commerciales et que la mention “www.seafootage.com” reste clairement visible.

7.2. Inclusion HTML

Toute inclusion HTML lecteur exportable, ou inclusion assimilée du site www.seafootage.com est interdite.

8 | Responsabilité

Les personnes en charge de l’édition du site seafootage.com ne sont pas responsables d’erreurs ou d’ommissions sur l’information produite, ainsi que d’éventuels problèmes techniques du site ou de sites vers lesquels des liens sont établis.


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