1 | Editeur
Ce site est édité par : Label Bleu Aventures RCS 842 259 400
Siège social : 2, avenue E. Chevreul 33600 Pessac, France
Directeur de la publication Herve Berthou – Contact sur le formulaire du site
Site hébergé par : Systonic – www.hebergement-systonic.fr
2 |Confidentialité
La préservation de la confidentialité des données que vous nous confiez est essentielle. Nous ne les utilisons que pour l’objet commercial du site seafootage.
3 | Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site seafootage implique l’acceptation des termes de notre contrat par les auteurs. Ce contrat vous est transmis lors de la première remise de rushes, pour présentation sur la plateforme Seafootage.
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4 | Description du service
Le site seafootage est une place de marché qui offre la représentation et la commercialisation de rushes sous-marins, entre auteurs et acheteurs.
Toutes les information présentées sur le site sont publiées à titre indicatif et peuvent faire l’objet de modifications après mise en ligne.
5 |Données personnelles
5.1. Utilisation des données personnelles collectées sur le site
Le site www.seafootage.com intègre certains traitements destinés à la la meilleure personnalisation et au meilleur confort d’utilisation du site : Personnalisation de la langue, détection du périphérique de consultation.
5.2. Destination des données collectées sur le site
Les données collectées sur le site ne seront pas transmises à d’autres sociétés que Label Bleu Aventures.
5.3.Conservation des données collectées
Label Bleu Aventures conserve les données collectées via les formulaires du site pendant 4 ans.Concernant les données statistiques de fréquentation collectées et traitées par Google Analytics, nous vous invitons à consulter la charte de confidentialité de la société Google.
5.4. Accès, modification, supression des données collectées
En conformité avec la loi française No. 78-17, « Informatique et Libertes », de janvier 1978, vous avez le droit d’accéder, de modifier, ou de supprimer toute donnée vous concernant. Vous pouvez en faire la demande sur le formulaire du site.
6 | Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, l’organisation des menus et des outils de recherche, est la propriété exclusive de Label Bleu Aventures. Les oeuvres confiées par les auteurs restent leur entière propriété. Toute reproduction partielle ou totale d’un élément du site sans l’autorisation expresse de Label Bleu Aventures est interdite et constituerait une violation de la loi française, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, qui définit la contrefaçon comme un délit. Toute demande de reproduction doit être faite sur le formulaire du site. La marque Label Bleue Aventures, comme les logotypes associés sont protégées. Toute reproduction partielle ou totale de cette marque ou de ses logos est interdite sans autorisation écrite de Label Bleu Aventures.
7 |Liens
7.1. Créer un lien vers www.seafootage.com
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7.2. Inclusion HTML
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8 | Responsabilité
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